Conditions Générales de Vente (CGV) – RECORD RRSSAO (Version Hybride : Produits & Prestations)

1. Préambule : Philosophie du Contrat de Densité
Les conditions présentes régissent les relations entre l'univers RRSSAO RECORD, représenté par Josué Landragin (le Vendeur), et toute personne physique ou morale (l'Acquéreur) effectuant un achat de produit numérique ou une réservation de prestation sur l'écosystème RRSSAO. Tout acte d'achat est un contrat de Gré à Gré, impliquant la reconnaissance de la valeur vibratoire, technique et souveraine des œuvres.

2. Nature des Biens et Services
Produits Numériques :Fichiers audio (MP3 haute qualité), émanations sonores protégées par le Sceau de l'Antériorité CODE JLR.
Prestations Artistiques (Osmose Vibratoire) :Interventions scéniques, immersions sonores et commentaires exégétiques (AEPS) réalisées par l'Artiste Souverain.

3. Processus de Commande (Souveraineté du Temps)
Pour les MP3 :Paiement via Stripe. Livraison manuelle sous 24h à 48h, respectant le principe deSolitude Cultivée.
Pour les Prestations :Toute prestation fait l'objet d'un Devis préalable. La commande n'est validée qu'après acceptation signée du devis et versement d'un acompte de 30% (frais de réservation de densité). Le solde est dû au plus tard le jour de l’intervention.

4. Droit de Rétractation et Annulation
Contenu Numérique :Conformément à l'Art. L221-28, le droit de rétractation ne s'applique pas une fois le lien de téléchargement transmis.
Prestations Scéniques :En cas d'annulation par l'Acquéreur moins de 15 jours avant la date prévue, l'acompte de 30% est conservé par RRSSAO RECORD au titre de la "Souveraineté du Temps" mobilisé. En cas de force majeure, un rapport d'osmose sera privilégié.

5. Propriété Intellectuelle et Protection CODE JLR
Usage Privé :L'achat d'un MP3 concède une licence d'écoute privée.
Captation Interdite :Lors des prestations physiques, toute captation vidéo ou audio intégrale sans accord écrit préalable est strictement interdite.
Souveraineté de la Marque :Toute utilisation commerciale du nom RRSSAO ou du CODE JLR sans licence spécifique constitue une atteinte à la souveraineté de la marque déposée.

6. Responsabilité et Environnement
L'Acquéreur (ou l'organisateur) s'engage à fournir un environnement technique favorable à laSacralisation de l'Espace(sonorisation adéquate, respect du calme lors de l'Éveil par le Verbe). RRSSAO RECORD ne saurait être tenu responsable des défauts techniques liés au matériel de l'Acquéreur.

7. Indépendance et Fiscalité (B2B)
RRSSAO RECORD agit en tant qu'entité indépendante. Pour les prestations professionnelles (B2B), les prix sont exprimés Hors Taxes (HT). L'Acquéreur est responsable de l'application des éventuelles retenues à la source selon sa juridiction fiscale, dans le respect des Lois de Souveraineté Financière.

8. Loi de Souveraineté et Litiges
Le présent contrat est régi par la Loi de Souveraineté de l'univers RRSSAO. Tout différend sera traité dans la Neutralité et la recherche d'une solution à l'amiable (Arbitrage de Paix). À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de résidence ou de l'ancrage principal de l'auteur.